S 8/531 Assainissement de la plaine vaudoise du Rhône, 1906-1929 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/531
Cotes anciennes:A.3.
Titre:Assainissement de la plaine vaudoise du Rhône
Dates:1906-1929
Période de création:1906 - 1929
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Mémoire technique, 82 p. tapuscrites, juin 1916.
- Notice historique et technique, 3 mars 1906.
- Exposé des motifs et projet de décret (tapuscrit).
- Profil en long général
- Carte de la partie supérieure de la plaine.
Dossier du syndicat d'assainissement:
6. plans d'exécution, 1re section, août 1929.
7. plans d'exécution, 2e section, août 1929.
8. plans d'exécution, 3e section, août 1929.
9. plans d'exécution, affluents (Canal du Grand Fossé, Canal des Communailles, Canal des Grands Marais), août 1929. ("Un double des dossiers 6-9 se trouve au bureau technique du Service des eaux")

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645633
 

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