S 8/530 Assainissement de la plaine du Rhône, 1912-1935 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/530
Cotes anciennes:A.3.
Titre:Assainissement de la plaine du Rhône
Dates:1912-1935
Période de création:1912 - 1935
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux entrepris à la suite du décret du 24 novembre 1919 principalement:
- Exposé des motifs et projet de décret de septembre 1919. Décret du 24 novembre 1919.
- Carte topographique de la partie inférieure de la plaine du Rhône, échelle 1:5'000, 1919.
- Carte topographique de la partie inférieure de la plaine du Rhône, échelle 1:5'000, 1922.
- Carte "assainissement et remaniement parcellaire de la partie inférieure de la plaine vaudoise du Rhône, territoires des communes de Villeneuve, Rennaz, Noville, nouvel état de propriété, 1923".
- Correspondance, 1912-1935.
- Syndicat d'assainissement de la plaine du Rhône: rapports sur l'avancement des travaux. Procès-verbaux des assemblées des délégués des communes, 1920-1930.
- Commission de classification du syndicat d'assainissement: procès-verbal de la séance du 30 avril 1919.
- Puits d'observation de la région de Noville: relevés trimestriels (1924-1925).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645632
 

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