S 8/457 Copies-lettres de la commission exécutive, 1896.04.28-1899.02.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/457
Cotes anciennes:A 1
Titre:Copies-lettres de la commission exécutive
Dates:28 avril 1896 - 11 février 1899
Période de création:28/04/1896 - 11/02/1899
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645525
 

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