S 8/341 Exposé des motifs et projet de décret allouant une contribution extraordinaire à l'Association suisse pour la navigation du Rhône au Rhin, pour l'établissement du projet définitif de la voie navigable transhelvétique, 1945.12.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/341
Titre:Exposé des motifs et projet de décret allouant une contribution extraordinaire à l'Association suisse pour la navigation du Rhône au Rhin, pour l'établissement du projet définitif de la voie navigable transhelvétique
Dates:28 décembre 1945
Période de création:28/12/1945
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION SUISSE POUR LA NAVIGATION DU RHONE AU RHIN (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645365
 

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