S 8/319 Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise pour la consolidation et l'assainissement du coteau ébouleux dit "des Luges", territoires d'Epesses et Puidoux, 1938.11.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/319
Titre:Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise pour la consolidation et l'assainissement du coteau ébouleux dit "des Luges", territoires d'Epesses et Puidoux
Dates:2 novembre 1938
Période de création:02/11/1938
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Epesses (Suisse, VD) (Lieux\E)
  Puidoux (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645343
 

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