S 8/312 Exposé des motifs et projet de décret allouant à l'entreprise des torrents de La Côte un crédit complémentaire pour la correction de la Gordanne et affluents, du Rupalet, du ruisseau de Luins et du ruisseau de Poméry, 1937.07.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/312
Titre:Exposé des motifs et projet de décret allouant à l'entreprise des torrents de La Côte un crédit complémentaire pour la correction de la Gordanne et affluents, du Rupalet, du ruisseau de Luins et du ruisseau de Poméry
Dates:9 juillet 1937
Période de création:09/07/1937
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rupalet (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\R)
  Gordanne (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\G)
  Luins (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645336
 

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