S 8/218/5 Avis de M. le Professeur Henri Zwahlen, à Lausanne, relatif à cette nouvelle loi sur la police des eaux courantes, 1955.03.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/218/5
Cotes anciennes:C 19 o 5
Titre:Avis de M. le Professeur Henri Zwahlen, à Lausanne, relatif à cette nouvelle loi sur la police des eaux courantes
Dates:23 mars 1955
Période de création:23/03/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645231
 

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