S 8/32/1-2 Tableau des usines et autres établissements pour lesquels il est fait usage des eaux et cours d'eau, des lits des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public sur l'ensemble des districts du canton, par communes, 1870.04.01-1870.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/32/1-2
Cote de gestion:grand format
Titre:Tableau des usines et autres établissements pour lesquels il est fait usage des eaux et cours d'eau, des lits des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public sur l'ensemble des districts du canton, par communes
Dates:1er avril - 30 juin 1870
Période de création:01/04/1870 - 30/06/1870
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644689
 

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