S 8/31 Tableau général des usines et autres établissements pour lesquels il est fait usage des eaux et cours d'eau, des lits des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public dans l'ensemble des districts du canton de Vaud, 1870-1885 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/31
Cote de gestion:grand format
Titre:Tableau général des usines et autres établissements pour lesquels il est fait usage des eaux et cours d'eau, des lits des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public dans l'ensemble des districts du canton de Vaud
Dates:1870-1885
Période de création:1870 - 1885
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644688
 

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