SB 240/78 Coupures de presse, 1960-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/78
Titre:Coupures de presse
Dates:1960-1995
Période de création:1960 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Thèmes concernés: Loi fédérale sur l'aménagement du territoire; protection du paysage; Plan directeur cantonal; débats concernant l'action de l'Etat

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Loi sur l'aménagement du territoire / Suisse (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=638542
 

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