Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/33 |
| Titre: | District d'Aigle 4 (Rennaz, Villeneuve, Yvorne) |
| Dates: | 1965-1991 |
| Période de création: | 1965 - 1991 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Rennaz : plan des zones, approuvé le 10 mars 1972 (1 plan et son règlement), Plan d'extension partiel au lieu-dit "Praz Riond", approuvé le 16 décembre 1977; Villeneuve: Plan des zones, approuvé le 29 mai 1970 (1 plan et son règlement d'application) Plan d'extension partiel en lieu-dit "En Jaquettan", approuvé le 8 juillet 1970, Modification du plan des zones aux lieux-dits "Planche Boetrix, la Barnaz, les Pâquays", approuvé le 17 décembre 1971, Modification du plan de quartier "Carroz-Devant", approuvé le 23 février 1973, Plan de quartier au lieu-dit "Quartier nord", approuvé le 30 avril 1975, Plan de quartier du Nord (secteur II), approuvé le 22 août 1990, Yvorne : Plan des zones, approuvé le 26 novembre 1965 (2 plans et un règlement d'application), Modification du plan d'extension "hameau de Versvey", approuvé le 22 novembre 1966 (2 plans), Plan partiel "Zone camping Champ Gibert", approuvé le 3 novembre 1967 (3 plans), Plan d'extension "en Tregex - vers les Maisons neuves", approuvé le 18 mars 1969, Modification du plan des zones "Les Jaccolats", approuvée le 10 février 1971, Plan d'extension partiel "en Socrettaz", approuvé le 21 juin 1974, Règlement du plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 13 mars 1981, Modification du plan des zones "Vers le Lac Vernay", approuvé le 18 décembre 1985, Règlement sur le plan d'affectation et la police des constructions, approuvé le 13 septembre 1991. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630183 |
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