SB 259/11 Commission cantonale consultative de l'égalité entre les femmes et les hommes (CCCE), 1998.03.26-2002.11.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 259/11
Cotes anciennes:1.2.11
Titre:Commission cantonale consultative de l'égalité entre les femmes et les hommes (CCCE)
Dates:1998-2002
Période de création:26/03/1998 - 21/11/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbal du 19.03.1998;
- 1 "tableau synoptique annexé à la proposition de renouvellement de la commission cantonale consultative de l'égalité entre les femmes et les hommes" (au 16.07.1998); il y est fait mention de la "décision du Grand Conseil du 27 février 1990 de création du Bureau de l'égalité";
- procès-verbal du 28.06.1999 auquel est joint 1 bilan pédagogique concernant un stage d'animatrice de tourisme transfrontalier;
- procès-verbal du 12.03.2001;
- procès-verbal du 18.01.2002;
- 1 présentation de la "Commission cantonale consultative à l'égalité" (au 31.08.2002); avec des informations générales (ladite commission "a été nommée à la création du BEFH, en 1991, par le Conseil d'Etat"), "Projets 2001-2006", "Indicateurs du BEFH 2002" et "Groupe IMPACT";
- procès-verbal du 19.09.2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION CONSULTATIVE DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=625621
 

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