SB 265/480-481 Grand livre (Foncier), 1893.01.01-1955.05.31 (Sous-sous-série)

Zone d'identification Cote: SB 265/480-481 Titre: Grand livre (Foncier) Dates: 1893-1955 Période de création: 01/01/1893 - 31/05/1955 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle: 2 registres
Zone du contenu et de la structure Contenu: Articles nos 1 au 1380. Soit 2 livres nos 1 au 2.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation Règles d'accès: Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier. Langue: Français
Descripteurs
Entrées:	[registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
URL vers cette unité de description
URL:	https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=624766
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