SB 98 Service des améliorations foncières, 1957.01.01-1991.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 98
Titre:Service des améliorations foncières
Dates:1957-1991
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1991
Niveau:Fonds
Importance matérielle:2 boîtes
Mètres linéaires:0,30

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des améliorations foncières
Modalités d'entrée:Versement du 15 octobre 1999.
Date d'entrée:15/10/1999

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et notes de la Commission centrale des améliorations foncières (1957-1991)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XII m : Service des améliorations foncières (dossiers et photographies), 1865-1980.
- S 108 : Service des améliorations foncières (plans), 1910-1950.
- S 179 : Commission centrale d'améliorations foncières, 1919-1978.
- SB 59 : Service des améliorations foncières, 1886-1980.
- PP 718 : Syndicat des améliorations foncières de la route du col de la Croix, 1941-1996.
Bibliographie:Le sol, l'équiper, l'organiser : les améliorations foncières dans le canton de Vaud, Lausanne 1985

Zone des notes

Notes:L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire réalisé par Eloi Contesse le 29 novembre 2011.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000062476.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  amélioration foncière (Matières\A)
  VAUD. COMMISSION CENTRALE DES AMELIORATIONS FONCIERES (Personnes\V)
  VAUD. SERVICE DES AMELIORATIONS FONCIERES (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62476
 

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