SB 265/251 Grand livre (Foncier), 1841.01.01-1940.12.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/251
Titre:Grand livre (Foncier)
Dates:1841-1940
Période de création:01/01/1841 - 05/12/1940
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Articles nos 1 au 1637. Soit 1 livre no 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=624643
 

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