SB 115/635 Ormont-dessus (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1929-1950 \ -Publications de promesses de mariage 1929-1930, 1932-1938 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1930, 1938, 1944-1945, 1947, 1949: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, 19

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 115 Etat civil cantonal: pièces justificatives, 1910-1962 (Fonds)
      - SB 115/611-1105 Période 1929-1950, 1929-1950 (Sous-fonds)
        
        $SB 115/634 Ormont-dessous (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1929-1950 \ - Publications de promesses de mariage 1929-1945, 1947-1950 (l'année 1946 manque) \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1939-1941, 1943-1944, 1946-1950: principalement constatations de décès, divorces, rec$ SB 115/634 Ormont-dessous (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1929-1950 \ - Publications de promesses de mariage 1929-1945, 1947-1950 (l'année 1946 manque) \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1939-1941, 1943-1944, 1946-1950: principalement constatations de décès, divorces, rec
        $SB 115/635 Ormont-dessus (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1929-1950 \ -Publications de promesses de mariage 1929-1930, 1932-1938 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1930, 1938, 1944-1945, 1947, 1949: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, 19$ SB 115/635 Ormont-dessus (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1929-1950 \ -Publications de promesses de mariage 1929-1930, 1932-1938 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1930, 1938, 1944-1945, 1947, 1949: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, 19
        SB 115/636-639 Villeneuve (arrondissement de l'état civil), 1929-1950 (Série)

Zone d'identification
Cote:	SB 115/635
Titre:	Ormont-dessus (arrondissement de l'état civil): - Mariages 1929-1950 -Publications de promesses de mariage 1929-1930, 1932-1938 - Pièces diverses relatives à l'état civil 1930, 1938, 1944-1945, 1947, 1949: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom
Dates:	1929-1950
Période de création:	1929 - 1950
Niveau:	Série
Importance matérielle:	1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Consultation restreinte: voir "Conditions de consultation" au niveau du fonds (SB 115).
Langue:	Français et autres langues

Zone des notes
Notes:	Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875). Supprimé par l'arrêté du 11 décembre 1996 et rattaché à l'arrondissement d'Ormont-Dessous dès le 1er janvier 1997.