SB 17 Gendarmerie vaudoise, 1956-1995 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	SB 17
Cote de gestion:	T 64
Titre:	Gendarmerie vaudoise
Dates:	1956-1995
Période de création:	1956 - 1995
Niveau:	Fonds
Mètres linéaires:	61,05

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Gendarmerie
Modalités d'entrée:	Suite à un premier examen effectué en 1969 et à un entretien qui s'est déroulé le 16 janvier 1973, les documents sont versés aux Archives cantonales par tranches correspondant aux années des documents: 19 septembre 1974 (documents 1956-1965); 20 janvier 1977 (documents 1966); 6 avril 1978 (documents 1967); 22 mars 1979 (documents 1968); 4 mars 1980 (documents 1969); 27 janvier 1981 (documents 1970); 2 juin 1982 (documents 1971); 22 avril 1983 (documents 1972); mai 1984 (documents 1973); 29 mai 1985 (documents 1974-1979); 14 février 1986 (documents 1980); 13 avril 1988 (documents 1981-1982); 6 janvier 1989 (documents 1983); 11 janvier 1990 (documents 1984); janvier 1991 (documents 1985-1987); 18 février 1994 (documents 1988-1989); 12 janvier 1995 (documents 1990); 27 mars 1997 (documents 1991-1995); 20 juin 1997 (solde des documents 1966-1985).
Date d'entrée:	19/09/1974
	20/01/1977
	06/04/1978
	22/03/1979
	04/03/1980
	27/01/1981
	02/06/1982
	22/04/1983
	01/05/1984
	29/05/1985
	16/02/1986
	13/04/1988
	06/01/1989
	11/01/1990
	31/01/1991
	18/02/1994
	12/01/1995
	27/03/1997
	20/06/1997

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Seuls les clichés dénommés "divers" se rapportent à d'autres faits. Ainsi, le No 11 indique les reconstitutions, le No 16 signifie "autoroute", le No 17 "accidents de la route", le No 18 "accident de travail", le No 19 "chemin de fer, ivresse, accidents d'aéronefs, accidents de tramways, mort au volant", et le No 20 "accidents d'aéronefs". A noter que des modifications de cette classification ont eu lieu durant la période. Suivent alors les numéros des dossiers. Les documents ont été conservés à l'époque pour "le paysage, l'aménagement urbain, le cadre, ou tel détail d'architecture qui offre un intérêt historique". L'ensemble constitué lors d'un accident mortel comprenait: le cahier photographique, les clichés sur plaques de verre, les négatifs qui s'y rapportaient, ainsi qu'un croquis de la situation. Seules les plaques de verre ont été conservées. Le repérage des clichés s'effectuait auparavant par l'intermédiaire du numéro du cahier photographique ainsi que par le biais d'un répertoire, lequel était éliminé après 10 ans. C'était l'unique entrée. Nous avons toutefois répertorié les numéros des clichés correspondant aux affaires dans notre répertoire. L'unique moyen d'entrer est donc constitué par l'année de l'accident, raison pour laquelle nous avons conservé ce mode de classement. Mais nous avons également signalé certains éléments spécifiques dans le répertoire. Par exemple, parmi les clichés de 1961 se trouvent des prises de vue des fouilles du site romain d'Avenches (SB 17/18). Les boîtes contenant les différents groupes de clichés selon les affaires portent la mention des individus concernés, de même que le lieu de l'accident. Après 1995, le système de prise de vue a été changé et les clichés sur verre ne sont plus réalisés. Il s'agit alors de prises de vue numérisées et gravées sur CD.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Photographie

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- Concernant la gendarmerie vaudoise, voir également K XV i et SB 36. - Concernant les accidents de la circulation, voir également S 111 (police de sûreté, Identité judiciaire). - Concernant la jurisprudence en matière de circulation routière, voir S 20 (Tribunal cantonal). - Concernant la circulation routière, voir également S 72 et SB 158 (Service des automobiles, cycles et bateaux).
Sources complémentaires hors ACV:	L'Association pour l'histoire de la gendarmerie vaudoise rassemble documentation et objets:
Bibliographie:	- Amiguet Frédéric, Les Milices vaudoises, Lausanne 1914. - Association des Milices vaudoises, Les Milices vaudoises, Chronique - Renouveau. Yens 1995. - Association pour l'histoire de la gendarmerie vaudoise : - Gendarmerie vaudoise : Statistiques accidents, Lausanne, annuel. - Léderrey Ernest, La gendarmerie vaudoise de 1803 à 1953, Lausanne 1953. - Meuwly Olivier, Armée vaudoise. Evolution et démocratisation au XIXe siècle, Yens 1994. - Office fédéral de la statistique : Les accidents de la circulation routière en Suisse, Berne, 1968ss.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Les documents étaient suffisamment conditionnés lors de leur arrivée aux Archives cantonales vaudoises.
Les documents versés le 27 mars 1997 ont tout d'abord reçu la cote SB 46. Ils ont été réunis aux autres documents identiques et préalablement versés de la série (SB 17) au début du XXIe siècle. Les sauts de cotes qui se trouvent dans l'inventaire sont issus du fait que certains "tiroirs" sur lesquels se trouvent les boîtes de clichés servent de contenant à des clichés de plusieurs années différentes.
Répertoire réalisé par Jérôme Guisolan en mai 2004. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA par Carole Laubscher en juin 2016.