SB 9 Délégué du Conseil d'Etat pour le 700e anniversaire de la Confédération, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 9
Titre:Délégué du Conseil d'Etat pour le 700e anniversaire de la Confédération
Dates:1990-1992
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Délégué du Conseil d'Etat pour le 700e anniversaire de la Confédération
Modalités d'entrée:Versement du 16 décembre 1993
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont tous été éliminés ou transférés sous la cote S 200 en 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine des pièces comptables justificatives et des pièces de suivi budgétaire 1990-1992. Leur volume étant sans rapport avec leur valeur d'information, ces documents ont été entièrement éliminés en 2004, à l'exception de deux dossiers transférés dans le versement S 200 et cotés S 200/47 et S 200/48.
 

Descripteurs

Entrées:  Suisse - fondation - commémoration (1991) (Matières\S)
  délégué (Matières\D)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=61119
 

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