SB 221/15 Répertoire du classement des dossiers généraux en main du chef de service, du secrétariat de la commission cantonale du logement et du fichier central, 1999-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 221/15
Titre:Répertoire du classement des dossiers généraux en main du chef de service, du secrétariat de la commission cantonale du logement et du fichier central
Dates:1999-2006
Période de création:1999 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 cahiers dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire des archives décrites en S 139.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 139, Office cantonal du logement, 1937-1987
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=608848
 

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