S 265 Etablissement cantonal d'assurance, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 265
Titre:Etablissement cantonal d'assurance
Dates:1979-1985
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels
Modalités d'entrée:Versements des 5 et 12 avril 1995.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été transférés sous la cote K XV l en octobre 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine les documents suivants, en provenance de l'Etablissement cantonal d'assurance (ECA) : dossiers sinistres B (dossiers annuels), C (défense incendie), G (incendie), H (éléments naturels) : 1980, 1985. Dossiers G (incendie) et H (éléments naturels) : 1981-1984. Ces documents ont été transférés en K XV l lors de l'inventaire d'octobre 2004.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. ETABLISSEMENT CANTONAL D'ASSURANCE CONTRE L'INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=60857
 

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