S 193 Ministère public, 1835-1974 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 193
Titre:Ministère public
Dates:1835-1974
Période de création:1835 - 1974
Niveau:Fonds
Importance matérielle:25 boîtes
Mètres linéaires:3,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Ministère public
Historique archivistique:Ces ouvrages ont été conservés par le Ministère public jusqu'à leur versement aux Archives cantonales vaudoises.
Modalités d'entrée:Versement du 26 avril 1991.
Date d'entrée:26/04/1991

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bibliothèque du Ministère public : ouvrages juridiques et législatifs (1835-1974).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (en raison de la nature des documents)
Langue:Allemand; Français; Latin
Caractéristiques matérielles:Volume imprimé

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K XVII d, Ministère public
S 5, Ministère public
S 117, Ministère public
S 180, Ministère public

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire dressé par Yvette Emery en mars 1992. Mise à jour en avril 2008. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en décembre 2011.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000060286.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  bibliothèque de droit (Matières\B)
  droit (Matières\D)
  VAUD. MINISTERE PUBLIC (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=60286
 

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