S 131 Etablissement cantonal d'assurance, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 131
Titre:Etablissement cantonal d'assurance
Dates:1891-1971
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels
Modalités d'entrée:Versement du 17 novembre 1989
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été transférés sous la cote K XV l en octobre 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine des archives de l'Etablissement cantonal d'assurance (ECA) : dossiers (1892-1940); copies-lettre (1897-1940); comptabilité (1891-1953); Raffinerie du Rhône SA; tableaux récapitulatifs des primes d'assurance des bâtiments; quelques dossiers de 1971 concernant notamment le contrôle des citernes, inspection des ateliers et fabriques. Le contenu a été transféré en K XV l lors de l'inventaire d'octobre 2004.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. ETABLISSEMENT CANTONAL D'ASSURANCE CONTRE L'INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=59971
 

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