S 113 Secrétariat général du Département de la justice, de la police et des affaires militaires, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 113
Titre:Secrétariat général du Département de la justice, de la police et des affaires militaires
Dates:1976-1986
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Secrétariat général du département de la justice, de la police et des affaires militaires
Modalités d'entrée:Versement du 3 mars 1989
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été entièrement éliminés les 20 juin 1996 et 30 mars 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine des pièces comptables 1976-1986. Elles ont été entièrement éliminées les 20 juin 1996 et 30 mars 1998.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DE LA JUSTICE, DE LA POLICE ET DES AFFAIRES MILITAIRES. SECRETARIAT GENERAL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=59806
 

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