S 95 Service des bâtiments, 1835-1983 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95
Cote de gestion:T 444
Titre:Service des bâtiments
Dates:1835 - 1983
Période de création:1835 - 1983
Niveau:Fonds
Importance matérielle:336 boîtes
Mètres linéaires:46,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des bâtiments
Historique archivistique:Les documents ont été conservés dans les bureaux du Département des Travaux publics, dans le bâtiment du Grand Conseil, jusqu'en 1915; puis rue Cité-Devant, de 1915 à 1965; enfin, place de la Riponne 10, de 1965 à la date du versement.
Date d'entrée:01/09/1988

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers de construction, rénovation, transformation des bâtiments appartenant à l'Etat 1917-1982 (suite de K IX 1218/1-398 et S 69).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K IX 1218/1-398, 1860-1943
S 69, 1925 - 1977

Zone des notes

Notes:L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire réalisé le 19 août 1988 par Sophie Donche Gay, puis repris et saisi dans la base de données DAVEL par Daniel Guélat en avril 2013, sous la direction d'Eloi Contesse. Au cours de ce travail, la structure du plan de classement a été améliorée et différentes corrections apportées aux intitulés et aux dates. L'effort principal a porté sur la transformation des anciennes cotes en une cote nouvelle, afin de faciliter l'accès aux différentes parties du fonds. Les 32 boîtes portant les cotes anciennes S 95/709-4 à S 95/714-2, constatées manquantes le 26 octobre 2011, ont vraisemblablement été éliminées par erreur en mai 2003.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000059648.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  bâtiment public (Matières\B)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  VAUD. SERVICE DES BATIMENTS (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=59648
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises