S 126/276 Registre des étrangers domiciliés dans le cercle de Romainmôtier, 1808-1827 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 126/276
Titre:Registre des étrangers domiciliés dans le cercle de Romainmôtier
Dates:1808 - 1827
Période de création:1808 - 1827
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi S 126/203 : registre des visas des certificats d'origine des étrangers domiciliés dans le cercle de Romainmôtier (29.06.1811 - 10.01.1832).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  police des habitants (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=594009
 

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