S 126/210 Registre des correspondances et autres opérations du juge de paix concernant l'inspection des routes, ponts, chaussées et chemins vicinaux, 1806.09.29-1824.03.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 126/210
Titre:Registre des correspondances et autres opérations du juge de paix concernant l'inspection des routes, ponts, chaussées et chemins vicinaux
Dates:29 septembre 1806 - 1er mars 1824
Période de création:29/09/1806 - 01/03/1824
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  route - inspection (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=593995
 

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