S 126/203 Registre des visas de passeports, livrets de voyages, certificats d'origine des étrangers, certificats d'origine pour les vins, 1811.06.29-1832.01.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 126/203
Titre:Registre des visas de passeports, livrets de voyages, certificats d'origine des étrangers, certificats d'origine pour les vins
Dates:29 juin 1811 - 10 janvier 1832
Période de création:29/06/1811 - 10/01/1832
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les visas de certificats d'origine pour les vins se trouvent en fin de registre (23.03.1813 - 07.03.1827).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi S 126/276 : registre des étrangers domiciliés dans le cercle de Romainmôtier (1808 - 1827).
 

Descripteurs

Entrées:  police des habitants (Matières\P)
  [registre des passeports] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=593993
 

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