S 102/459 Onglets pour les procès-verbaux d'expertises, 1891.07.11-1900.06.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/459
Titre:Onglets pour les procès-verbaux d'expertises
Dates:11 juillet 1891 - 13 juin 1900
Période de création:11/07/1891 - 13/06/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591956
 

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