S 102/338 Registre civil non contentieux, 1904.07.14-1906.02.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/338
Titre:Registre civil non contentieux
Dates:14 juillet 1904 - 15 février 1906
Période de création:14/07/1904 - 15/02/1906
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591781
 

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