S 102/169-309 Inventaires, 1803.09.03-1969.06.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/169-309
Titre:Inventaires
Dates:3 septembre 1803 - 30 juin 1969
Période de création:03/09/1803 - 30/06/1969
Niveau:Série
Importance matérielle:141 registres et registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591464
 

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