S 102/16 Registre des délibérations, 1856.01.03-1860.03.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/16
Titre:Registre des délibérations
Dates:3 janvier 1856 - 16 mars 1860
Période de création:03/01/1856 - 16/03/1860
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591169
 

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