S 95/5/36 CEB - Gestion, 1969-1980 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/5/36
Cotes anciennes:S 95/715/36
Titre:CEB - Gestion
Dates:1969 - 1980
Période de création:1969 - 1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Construction du Centre de police de la circulation, d'entretien principal des routes et du bureau des poids et mesures (CEB):
9. GESTION :
9.5.14 Factures par zone CFC 2 - zone 6.
9.5.15 Factures par zone CFC 2 - zone 7.
9.5.16 Factures par zone CFC 2 - zone 8.
9.5.17 Factures par zone CFC 2 - zone 9.
9.5.18 Factures par zone CFC 3.
9.5.19 Factures par zone CFC 4.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=588726
 

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