S 95/5/35 CEB - Gestion, 1969-1980 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/5/35
Cotes anciennes:S 95/715/35
Titre:CEB - Gestion
Dates:1969 - 1980
Période de création:1969 - 1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Construction du Centre de police de la circulation, d'entretien principal des routes et du bureau des poids et mesures (CEB):
9. GESTION :
9.5.10 Factures par zone CFC 2 - zone 2.
9.5.11 Factures par zone CFC 2 - zone 3.
9.5.12 Factures par zone CFC 2 - zone 4.
9.5.13 Factures par zone CFC 2 - zone 5.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=588725
 

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