S 4 Etablissement cantonal d'assurance, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 4
Titre:Etablissement cantonal d'assurance
Dates:1941-1960
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels
Modalités d'entrée:Versements des 28 septembre 1978 et 11 décembre 1981.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été transférés sous la cote K XV l en octobre 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine des dossiers de l'ECA des années 1941, 1945, 1950, 1955 et 1960. Le contenu a été transféré en K XV l lors de l'inventaire d'octobre 2004.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. ETABLISSEMENT CANTONAL D'ASSURANCE CONTRE L'INCENDIE ET LES ELEMENTS NATURELS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=58527
 

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