S 93/454 Fondations, 1916-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93/454
Titre:Fondations
Dates:1916 - 1983
Période de création:1916 - 1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fondations sans numéro.
Répertoire alphabétique des fondations renvoyant aux numéros 1-189 précités.
Dossier "Surveillance des fondations" (1972-1974).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570503
 

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