S 93/501 Divers, 1942-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93/501
Titre:Divers
Dates:1942 - 1981
Période de création:1942 - 1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1942: Fonds de réserve forestier.
1959-1960: Révision des taxes de patentes pour établissements publics.
1968: Procédés de réclames, affiches (avec numéros de renvoi aux dossiers préfectoraux).
1969-1972: Estimation de la récolte des vins dans le district de Vevey.
1980-1981: Litige entre la Société immobilière Solo S.A. et la Municipalité de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570492
 

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