S 93/4 Passeports délivrés, 1930.03.11-1931.11.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93/4
Titre:Passeports délivrés
Dates:11 mars 1930 - 24 novembre 1931
Période de création:11/03/1930 - 24/11/1931
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570032
 

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