S 93/1-22 Registre des passeports délivrés, 1924.03.01-1980.03.28 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93/1-22
Titre:Registre des passeports délivrés
Dates:1er mars 1924 - 28 mars 1980
Période de création:01/03/1924 - 28/03/1980
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:22 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570026
 

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