SB 256/237/109/12 Champagne, 1992.01.01-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 256/237/109/12
Cotes anciennes:109/12
Titre:Champagne
Dates:1992-1995
Période de création:01/01/1992 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=563652
 

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