Zone d'identification |
| Cote: | SB 256 |
| Titre: | Service des eaux, sols et assainissements |
| Dates: | 1886-2010 |
| Période de création: | 01/01/1886 - 31/12/2010 |
| Niveau: | Fonds |
| Importance matérielle: | 210 boîtes |
| Mètres linéaires: | 23,10 |
|
Zone du contexte |
| UD - Producteur des documents (Association): |  Service des eaux, sols et assainissement |
| Historique archivistique: | Documents conservés dans les locaux du Service, rue du Valentin 10, à Lausanne. |
| Modalités d'entrée: | Suite à l'élaboration du calendrier de conservation par le Service des eaux, sols et assainissements entre mars et août 2012, une élimination et un versement d'archives ont été préparés, afin de désengorger les zones de stockage. Mathias Walter, mandataire du SESA pour l'élaboration du calendrier, a procédé à l'application de ce dernier lors de cette préparation. Jérôme Guisolan, archiviste, s'est rendu sur place le 16 janvier 2013 afin de marquer les documents à verser. Le versement aux Archives cantonales vaudoises est intervenu le 23 janvier 2013. |
| Date d'entrée: | 23/01/2013 |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Administration générale C, classement 1930-174, 1809-1989
Administration générale C, classement 1974-1988, 1921-1993
Motion Geiger - Eaux usées, 1943-1947
Motion André - Loi sur le marchepied, 1951
Révision règlement sur les adjudications, 1940-1958
Loi fédérale sur la protection des eaux usées, 1955-1974
Loi cantonale sur la protection des eaux et règlement, 1958-1979
Clôtures sur le marchepied - cas à liquider, 1945-1956
Comptoir suisse - exposition de l'économie vaudoise, 1960
Concession à bien-plaire radiée no 325/18, radiée en 1972, 1963-1965
Concession à bien-plaire radiée no 248/78, radiée en 1984, 1954-1987
Concessions à bien-plaire radiées, 1972-2001
Usine d'incinération des ordures d'Estavayer (VD-FR), 1973-1979
Usines d'incinération des ordures de Puidoux, de Payerne, du Lieu et de la Broye, 1965-1979
Usine d'incinération des ordures de Nyon La Côte, 1965-1979
Usine d'incinération des ordures des Ormonts, 1973-1977 |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
| Caractéristiques matérielles: | Boîte; Chemise; Classeur |
|
Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | S 8, Service des eaux sols et assainissements |
|
Informations internes des archives |
| Notes de l'archiviste: | Les documents ont été reconditionnés. Les attaches métalliques qui les reliaient ont été enlevées ainsi que les dossiers plastiques, et ils ont ensuite été placés dans une partie des boîtes d'origine. Les boîtes les plus endommagées ont été remplacées par des boîtes neuves et les étiquettes des boîtes abîmées de concessions à bien-plaire radiées ont été photocopiées de manière à les coller sur les nouvelles boîtes. Les documents ont été archivés selon le plan de classement fourni par le Service, et quelques modifications y ont été apportées. Les cotes d'origine des concessions à bien-plaire radiées ont été conservées, de manière à permettre l'accès aux documents. C'est en effet par l'intermédiaire de cette cote, fournie par le SESA, que l'on peut retrouver un dossier précis dans la série.
Inventaire réalisé par Noémie Jaton, en mars 2013, sous la direction de Jérôme Guisolan. |
|
| |
Descripteurs |
| Entrées: |  VAUD. SERVICE DES EAUX, SOLS ET ASSAINISSEMENT (Personnes\V) |
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=550571 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |