SB 256/45-48 Projets, 1984.01.01-1990.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 256/45-48
Titre:Projets
Dates:1984-1990
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  loi - projet (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=557205
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises