SB 99/175/143908 Cambriolages, filouteries d'auberges, (décédé), 1953.08.20-1990.02.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/175/143908
Titre:Cambriolages, filouteries d'auberges, (décédé)
Dates:1953-1990
Période de création:20/08/1953 - 20/02/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=556168
 

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