SB 99/175/143743 Filouteries d'auberges, vols à l'étalage, abus du téléphone, (décédée), 1955.08.24-1995.11.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/175/143743
Titre:Filouteries d'auberges, vols à l'étalage, abus du téléphone, (décédée)
Dates:1955-1995
Période de création:24/08/1955 - 10/11/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=556166
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises