SB 99/171/140055 Opération à la clinique Cécil le 14.04.1994 et décédée le 21.05.1995, (décédée), 1994.04.27-1995.03.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/171/140055
Titre:Opération à la clinique Cécil le 14.04.1994 et décédée le 21.05.1995, (décédée)
Dates:1994-1995
Période de création:27/04/1994 - 28/03/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=556115
 

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