SB 99/70/GA 399 Corps découvert à la gare de Pully-Village le 12.2.1962, 1948.10.04-1962.03.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/70/GA 399
Titre:Corps découvert à la gare de Pully-Village le 12.2.1962
Dates:1948-1962
Période de création:04/10/1948 - 26/03/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555522
 

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