SB 99/69/GA 384 Cambriolages, 1939.11.29-1960.07.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/69/GA 384
Titre:Cambriolages
Dates:1939-1960
Période de création:29/11/1939 - 22/07/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555515
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises