SB 99/49/GA 243 Cambriolages, (décédé), 1947.10.30-1985.03.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/49/GA 243
Titre:Cambriolages, (décédé)
Dates:1947-1985
Période de création:30/10/1947 - 22/03/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Numéro de photographie: 388714

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555442
 

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