SB 99/14/GA 086 Cours d'instruction de la police bernoise, 1922.03.20-1974.08.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/14/GA 086
Titre:Cours d'instruction de la police bernoise
Dates:1922-1974
Période de création:20/03/1922 - 05/08/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555342
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises