SB 99/12/GA 079 Assassinat d'Alexandre 1er, roi de Yougoslavie le 9 octobre 1934, 1934.09.11-1936.04.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/12/GA 079
Titre:Assassinat d'Alexandre 1er, roi de Yougoslavie le 9 octobre 1934
Dates:1924-1996
Période de création:11/09/1934 - 01/04/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555337
 

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