SB 99/332-336 Fichier nominatif, 1930.01.01-1980.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/332-336
Titre:Fichier nominatif
Dates:1930-1980
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1980
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoyant le cas échéant à des numéros de dossiers, les fiches indiquent majoritairement les personnes comme décédées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554328
 

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